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Mieux tenir compte des nouvelles réalités en matière d’adoption et d’autorité parentale: Un défi qui en vaut la peine! Novembre 2009

Mémoire présenté à la Commission des institutions chargée d’étudier L’avant-projet de loi – Loi modifiant le Code civil et d’autres dispositions législatives en matière d’adoption et d’autorité parentale. Novembre 2009

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2009-11MemReformeAdoption

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